Article 1 : Préambule et Identité du Vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :

Le Vendeur :

SASU Peluche Stitch
Société SASU de commerce en ligne enregistrée au capital de 1000 €
Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro : 843791088
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60052357415
Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France.

Responsable de la publication : Pierre, Responsable de la communication
E-mail de contact (SAV) : contact@peluche-stitch.com
Horaires du service client : Du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 12h00.

Ci-après dénommé « Le Vendeur » ou « Peluche-Stitch.com ».

Et le Client :
Toute personne physique non-commerçante effectuant un achat sur le site https://peluche-stitch.com/.

Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes CGV. Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 2 : Objet et Engagement E-E-A-T

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente à distance entre le Vendeur et le Client, de la commande au paiement, et de la livraison au service après-vente.

Engagement d’Authenticité (Expertise) : Le Vendeur s’engage contractuellement à ne proposer à la vente que des produits 100% authentiques et sous licence officielle Disney. Cet engagement fait partie intégrante de nos conditions.

Article 3 : Produits

Les produits régis par les présentes CGV sont ceux qui figurent sur le site. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Le Vendeur s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles chez ses partenaires logistiques.

Article 4 : Commande

Pour passer commande, le Client suit les étapes suivantes : sélection des produits, validation du panier, identification, choix de la livraison, acceptation des CGV et paiement. La vente est considérée comme définitive après l’envoi au Client de l’e-mail de confirmation de commande et encaissement du prix.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Article 5 : Prix et Frais de Douane (Notre Engagement)

Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC), incluant la TVA française en vigueur.

Engagement de Confiance (Fiabilité) : Conformément à notre Politique de Livraison, le Vendeur gère l’intégralité des procédures d’importation et des frais associés.

Le Client est contractuellement garanti de n’avoir aucun frais de douane, ni TVA supplémentaire à payer à la réception de son colis. Le prix affiché est le prix final.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.

Article 6 : Livraison

Les modalités de livraison sont détaillées dans notre Politique de Livraison, qui fait partie intégrante des présentes CGV.

Les délais de livraison moyens (incluant préparation et expédition) sont de 5 à 7 jours ouvrés pour la France Métropolitaine.

En cas de retard de livraison, le Client peut résoudre le contrat dans les conditions de l’article L. 216-2 du Code de la consommation, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté.

Période de Noël : Pour garantir une livraison avant le 25 décembre, le Vendeur recommande de passer commande avant le 4 décembre. Les commandes passées après cette date seront traitées avec la plus grande diligence mais ne pourront être garanties pour Noël.

Article 7 : Droit de Rétractation (Retours en France)

Conformément à l’article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

Modalités de Retour (Fiabilité) :

1. Le Client doit notifier sa décision de rétractation par e-mail à contact@peluche-stitch.com.
2. Le Vendeur fournira au Client une adresse de retour en France.
3. Le Client dispose de 14 jours (après sa notification) pour renvoyer le produit, inutilisé, dans son état et emballage d’origine.
4. Les frais d’expédition de retour sont à la charge du Client.

Le Vendeur remboursera le Client de la totalité des sommes versées (prix du produit + frais de livraison initiaux) dans les 14 jours suivant la réception du produit retourné.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de Remboursement.

Article 8 : Garanties Légales (Conformité 2 ans)

Tous les produits vendus par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi française.

Garantie légale de conformité (Article L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) :

Le Client dispose d’un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi.

Garantie des vices cachés (Article 1641 et suivants du Code civil) :

Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue. Il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.

Article 9 : Données Personnelles (RGPD)

Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le Client, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Ces données sont collectées pour la bonne gestion des commandes et du S.A.V. Les modalités de traitement sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@peluche-stitch.com.

Article 10 : Propriété Intellectuelle

La structure et le contenu du site (textes, logos, graphismes) sont la propriété du Vendeur.

Les produits vendus (peluches Stitch, Angel, etc.) et les marques associées (Disney, Lilo & Stitch) sont la propriété exclusive de The Walt Disney Company. Peluche-Stitch.com agit en tant que revendeur de produits sous licence officielle.

Article 11 : Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s’adressera en priorité au Vendeur pour une solution amiable.